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Plateforme Agronomique 2022 « Au cœur des Fourragères »

Fri, 08 Apr 2022 09:37:20 +0000

Chère adhérente, cher adhérent,

La présentation de la Plateforme Agronomique « Au cœur des Fourragères » approche !

Visualisez la vidéo de présentation en cliquant ici

Nous vous rappelons que les inscriptions se font en ligne : cliquez-ici pour vous inscrire

Brochure

Site internet

U:\SITE INTERNET\UCAL Plaquette 10-15 site.pdf

U:\UCAL Plaquette 10-15 site

Ecophyto : Certification de la coopérative

Fri, 27 Sep 2013 09:10:00 +0000

La coopérative a obtenu avec succés sa certification Ecophyto.

UCAL : en route pour l'agriculture de précison

Mon, 18 Feb 2013 09:50:00 +0000

LE BOURBONNAIS RURAL N°2126 du 15 Février 2013

JOURNEE PRECISIO-UCAL-ARVALIS

Mon, 18 Feb 2013 09:10:00 +0000

Cliquez sur lire la suite...

Une Coopérative solide, fruit du travail de ses adhérents

Thu, 10 Jan 2013 15:26:48 +0000

L'ALLIER AGRICOLE N°889 du 10 Janvier 2013

Bruno MEUNIER : "La coopérative, c'est une tradition familiale..."

Thu, 06 Dec 2012 13:30:00 +0000

Bruno MEUNIER : "La coopérative, c'est une tradition familiale..."

Mentions légales

Mon, 03 Dec 2012 09:10:00 +0000

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.coopaca.coop l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Coopérative COOPACA - 7 Rue du Commerce - 03220 TRETEAU

Créateur : Gicasa Informatique - 11bis avenue Stinville, 94220 CHARENTON-LE-PONT
Responsable publication : responsable publication – COOPACA – coopaca@coopaca.coop
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Webmaster – COOPACA – coopaca@coopaca.coop
Crédits : les mentions légales ont étés générées par COOPACA - coopaca@coopaca.coop
Hébergeur : RESOTIC - 4 rue Claude Danziger - 63100 CLERMONT FERRAND 2

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.coopaca.coop implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.coopaca.coop sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.coopaca.coop qui s'efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs des dates et heures de l'intervention.

Le site www.coopaca.coop est mis à jour régulièrement par COOPACA coopaca@coopaca.coop. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.coopaca.coop a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Coopérative COOPACA s’efforce de fournir sur le site www.coopaca.coop des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.coopaca.coop sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.coopaca.coop ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Coopérative COOPACA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : COOPACA .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Coopérative COOPACA ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.val.limagne.coop, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Coopérative COOPACA ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.coopaca.coop.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Coopérative COOPACA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Coopérative COOPACA se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.coopaca.coop, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.coopaca.coop, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause COOPACA ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.coopaca.coop. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.coopaca.coop l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.coopaca.coop n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de COOPACA et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.coopaca.coop.

Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro 1722045.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.coopaca.coop contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de COOPACA. Cependant, COOPACA n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.coopaca.coop est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.coopaca.coop est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).